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1.1.1 Éditeur du site

natural net
36 cours de reims
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natural net est une au capital de
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1.1.3 Responsable éditorial

eric emery
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1.3 Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société natural net. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

1.4.1 Déclaration à la CNIL

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1.4.2 Droit d'accès

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1.4.3 Finalité

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En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

1.4.4 Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

1.5 Propriété intellectuelle

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Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : contact@natural-net.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

1.6 Marques

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1.7 Coordonnées de l'Opérateur Technique

Kiubi
Plateforme de gestion et création de sites internet
www.kiubi.com
contact@kiubi.com

Conditions de service

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2.2 Information et exclusion

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2.3 Les cookies

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2.4 Liens Hypertexte

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2.5 Recherche

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2.6 Précautions d'usage

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2.7 Responsabilité

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2.8 Écrivez-nous

natural net est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@natural-net.fr.

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